Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Eric Bergeroux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOREAL VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est Eric Bergeroux domicilié(e) 6 Allée des Monts d'Or - 69410 - Champagne aux Monts d'Or - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPN CONSEILS domicilié(e) 15 Rue Maurice Jacob - 69005 - Lyon - France.
La marque BOREAL VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOREAL VISION est expirée depuis le 14 mars 2021.
Eric Bergeroux a également déposé les autres marques suivantes : Eric Bergeroux
Eric Bergeroux - 6 Allée des Monts d'Or - 69410 - Champagne aux Monts d'Or - France
GPN CONSEILS - 15 Rue Maurice Jacob - 69005 - Lyon - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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